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Marques déposées par la société étrangère SCA Capital N V
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LOTUS €CO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOTUS €CO
SCA Capital N V, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
3989443
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2023
LOTUS €CO de SCA Capital N V

Présentation de la marque LOTUS €CO

Déposée par voie électronique le 12 mars 2013 par la société étrangère SCA Capital N V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOTUS €CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la société étrangère SCA Capital N V domicilié(e) Culliganlaan 1D - 1831 - MACHELEN, Brabant - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LOTUS €CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTUS €CO est expirée depuis le 12 mars 2023.

SCA Capital N V a également déposé les autres marques suivantes : OKAY PLUS


SCA Capital N V, Société de droit belge - Culliganlaan 1D - 1831 - MACHELEN, Brabant - Belgique


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700012 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 31 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°736899 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31

Papier, rouleaux de papier à usage ménager, essuie-tout, essuie-mains et torchons en papier ; papier hygiénique ; mouchoirs en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; linge de table en papier, à savoir serviettes, nappes, napperons, sets de table ; rouleaux de papier destinés à couvrir des étagères, papier pour essuyage à usage industriel en formats, en rouleaux ou en bobines ; serviettes de toilette en papier ; papier d'emballage en rouleaux ou en feuilles.